Contract Insights
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Analyse à l'échelle, risques minimisés.

Contract Insights donne à votre direction juridique les outils pour analyser les contrats de manière cohérente, conforme et en une fraction du temps.

Plus de 20 000 clients en Europe font confiance aux produits Septeo

Sans carte bancaire DPA conforme RGPDLes données restent dans l'UE
Données exclusivement dans des centres de données de l'UEAucun entraînement sur vos donnéesModèle européen : Mistral Large
Couverture

Analyse locale dans 12 juridictions européennes.

Les outils génériques donnent des réponses génériques. Contract Insights fait ressortir les précédents réellement applicables là où votre contrat est régi.

  • Jurisprudence sélectionnée par des avocats en exercice sur chaque marché
  • Mise à jour chaque semaine à mesure que de nouveaux arrêts paraissent
  • Contrats multilingues traités section par section
DEAllemagneFRFranceGBRoyaume-UniNLPays-BasBEBelgiqueCHSuisseATAutricheITItalieESEspagnePTPortugalPLPologneNONorvège
OsloBerlinVarsovieLondresAmsterdamBruxellesParisVienneBerneRomeMadridLisbonne

Conçu en Europe. Un produit du groupe Septeo — plus de 20 000 clients dans toute l'Europe.

Le statu quo

Analyser un contrat ne devrait pas ressembler à une chasse au trésor.

Analysé à la main, un contrat de 60 pages cache ses risques dans des clauses denses — déchéance du terme, pièges de garantie, limites de cession. En manquer un, et il refait surface au pire moment.

Des risques enfouis dans le texteLes clauses critiques sont page 40 — vite survolées sous la pression du délai.
Des positions incohérentesChaque réviseur évalue le risque différemment. Les standards varient selon les dossiers.
Aucune traçabilitéSi une décision est remise en cause plus tard, rien ne dit pourquoi elle a été prise.
Droit local négligéLes check-lists génériques ignorent les précédents applicables dans votre juridiction.
AVANT · ANALYSE MANUELLE
2 847 mots · 4 risques cachés
APRÈS · CONTRACT INSIGHTS
Problèmes (2)
×Exigibilité immédiate de la totalité de la dette après une seule échéance manquée
×Interdiction de cession dissimulée à l'article 12 avec risque de déchéance
Avertissements (1)
!Délai de garantie réduit unilatéralement à 6 mois
Notes (1)
!Délais contradictoires entre l'article 4 et l'annexe 2
Ce qui nous différencie

Comment nous transformons les contrats en décisions.

Quatre fonctions qui font le gros du travail pour votre équipe.

01 · Analyse guidée

Chaque clause, sans rien manquer.

Les risques sont classés par gravité et traités une décision à la fois — rien ne passe page 40, et chacun travaille au même standard.

1 Clauses résolutoires?
100 %
1.1 Clause résolutoire!
1.2 Clause de changement de contrôle!
2 Réserve de propriété?
100 %
2.1 Réserve de propriété!
3 Dépendances?
100 %
×3.1 Dépendances!
3.2 Exclusivité!
4 Périodes d'engagement?
0 %
4.1 Périodes d'engagement!
5 Risques de responsabilité?
0 %
5.1 Pièges de responsabilité!
1.1. Le contrat contient-il une clause permettant la résiliation en cas d'insol…
1.2. Un changement d'exploitation (cession de fonds de commerce) déclenche-t-il un …
2.1. Le contrat comprend-il une clause de réserve de propriété pour les biens livrés ?
3.1. L'exécution de ce contrat dépend-elle d'autres contrats ou fourni…
3.2. Le débiteur est-il exclusivement engagé à acheter uniquement auprès de ce fournisseur…
4.1. Le contrat contient-il des périodes d'engagement qui obligent les parties contractantes…
🤖Oui, le contrat contient des périodes d'engagement, notamment un préavis de six mois pour la fin du trimestre et un délai de 2 jours pour les objections aux appels de livraison.
Source(s) : 3
"2.2 Delivery call-offs are binding for the supplier unless it objects within two (2) business days…"
§2 Commandes et appels de livraison, Phrase 2 / Page : 1 / Passage de texte : 9
Contient une courte période d'engagement pour les appels de livraison avec un délai d'objection de 2 jours ouvrables.
"13.1 This contract enters into force on the date of the last signature and runs for an indefinite period."
§13 Durée du contrat, Phrase 1 / Page : 3 / Passage de texte : 31
Contrat à durée indéterminée ; engageant jusqu'à résiliation selon les préavis convenus (§ 620 et s. BGB).
"13.2 It may be terminated by either party with six (6) months' notice to the end of a quarter in writing."
§13 Durée du contrat, Phrase 2 / Page : 3 / Passage de texte : 31
Contient un préavis spécifique engageant les deux parties.
✦ Adopter la réponse IARépondre soi-même👁💬
02 · IA sans effort

La bonne IA, choisie pour vous.

Vous ne choisissez jamais de modèle. Chaque analyse utilise automatiquement le meilleur moteur ; les utilisateurs avancés peuvent changer par analyse, les autres importent simplement.

Mistral LargeDeepEUROPÉEN
Claude OpusDeepEU
Claude SonnetFastEU
GPTDeepEU
GeminiDeepEU
🔒 Uniquement sur choix explicite — quitte l'UE
GPT (Global)Deep
DeepSeek (Global)Deep
Hébergé dans l'UE par défaut · tous sous DPA · aucun entraîné sur vos données.
03 · Word + Web

Des redlines là où vous rédigez.

Ouvrez le complément dans Microsoft Word et recevez commentaires et réécritures en suivi des modifications natif — sans copier-coller, sans nouvel outil à apprendre.

M&A Term Sheet · Project HeliosSuivi des modifications actif
Exemple : term sheet M&A (droit allemand)
§ 9 Indemnité de rupture

(1) Si la Soumissionnaire se retire de la procédure d'appel d'offres après la signature du présent term sheet, elle doit à la Venderesse une indemnité de rupture de cinq pour cent (5 %) du prix d'achat ferme indicatif, soit 225 000,00 EUR.

(2) L'indemnité de rupture est due indépendamment du motif de retrait. Les dépenses justifiées de la Soumissionnaire ne sont pas prises en compte.

(3) Si le retrait résulte d'une violation par la Venderesse de dispositions essentielles du présent term sheet, l'obligation de verser l'indemnité de rupture s'éteint.

§ 10 Répartition des frais

(1) Chaque partie supporte ses propres frais et dépenses…

(2) La Venderesse supporte les frais du notaire…

×Indemnité de rupture forfaitaire indépendamment du motif de retrait
Évaluation
La clause prévoit que l'indemnité de rupture est due indépendamment du motif de retrait et qu'aucune compensation des dépenses justifiées n'a lieu. Cela contredit le principe du droit allemand selon lequel les pénalités contractuelles doivent être traitées de manière différenciée et qu'un forfait indépendant du montant réel du dommage ou de la faute peut être nul (§ 307 BGB).
👍👎👁
Suggestion d'amélioration
(2) L'indemnité de rupture est due indépendamment du motif de retrait. Les dépenses justifiées de la Soumissionnaire ne sont pas prises en compte.
+(2) L'indemnité de rupture est due uniquement si le retrait intervient pour des motifs imputables à la Soumissionnaire. Les dépenses justifiées de la Soumissionnaire sont imputées sur l'indemnité de rupture.
04 · Votre savoir, intégré

Votre playbook, appliqué tout seul.

Connectez playbooks, bibliothèques de clauses, SharePoint et plus — votre standard maison est appliqué par défaut et les nouveaux arrivants analysent dès le premier jour comme votre associé le plus expérimenté.

Playbook APA interne
Playbook
52 règles
Clauses standard · T1
Bibliothèque de clauses
134
SharePoint /Contracts
Stockage de documents
1.4k
Précédents M&A MCP
MCP server
live
Sources jurisprudentielles
ANITA, MOONLIT
live
Souveraineté européenne

Données européennes. IA européenne. Droit européen.

Souverain par conception — pensé pour les obligations de confidentialité de la pratique juridique européenne. Des modèles de pointe quand vous en avez besoin ; un modèle entièrement européen quand cela compte.

ISO 27001RGPD Art. 28Prêt pour l'AI Act UE
Vos données ne quittent pas l'UEChaque analyse s'exécute dans des centres de données de l'UE — aucun transfert vers un pays tiers, aucune exposition au Cloud Act américain. Clés gérées par le client (BYOK) en formule Enterprise.
IA européenne à bord : MistralDirigez vos dossiers les plus sensibles vers Mistral Large hébergé dans l'UE — un modèle entièrement européen, sans dépendance à un fournisseur américain.
Aucun entraînement sur vos données. Jamais.Vos contrats, projets et requêtes ne sont jamais utilisés pour entraîner un modèle. Des DPA sont en place avec chaque fournisseur.
Compatible secret professionnel & BerufsrechtConçu pour respecter le secret professionnel de l'avocat, le anwaltliches Berufsrecht (§ 43e BRAO) et les obligations de confidentialité équivalentes au Royaume-Uni et en Irlande.
Piste d'audit par clauseChaque suggestion est consignée avec le modèle, la version, le prompt et la source — exportable pour votre dossier.
Fonctionnement

Deux étapes. Environ quatre minutes.

Optionnel : les utilisateurs avancés peuvent choisir un modèle d'IA par analyse — pour les autres, aucune décision à prendre.

Nouvelle analyse
Déposez un PDF ou .docx — ou collez depuis le presse-papiers
Jusqu'à 400 pages · OCR inclus · Détection automatique de la langue
PLAYBOOK
Sélectionner…
AGIT POUR
Sélectionner…
JURIDICTION
Sélectionner…
PARTIE ADVERSE
Sélectionner…
🔍 Intensité d'analyse
Points clésRevue approfondieAnalyse complète
Word + Web

Le balisage arrive en Suivi des modifications. Là où il doit être.

Les rédacteurs n'ont jamais à quitter Word. Notre complément reproduit l'application web — même moteur, mêmes playbooks, même qualité de balisage — directement dans le document que votre équipe édite déjà.

Suivi des modifications natif — aucun balisage propriétaire
Les commentaires en marge citent la règle du playbook et la jurisprudence
Changez de côté en cours de document pour l'analyse côté vendeur
Fonctionne hors ligne ; synchronisation à la reconnexion
W
Asset_Purchase_Agreement_v2.docxTrack Changes · On
§ 4 Limitation de responsabilité

(1) Le Vendeur ne répond de l'existence et du caractère exécutoire des créances cédées (risque de véracité) que dans la mesure où les vices lui sont positivement connus. Le Vendeur garantit que les créances cédées existent, sont libres de tout droit de tiers, et que les créances sont exécutoires. La responsabilité pour faute lourde et dol demeure illimitée.

(2) La limitation du paragraphe 1 ne s'applique pas : (a) aux manquements à la garantie d'existence des créances ; (b) au dol ou à la faute lourde ; ou (c) aux actions fondées sur les art. 1641 et s. du Code civil (garantie des vices cachés).

CIContract Insights
§ 4.1 — Risque de véracité
La clause originale transférait le risque de véracité entièrement à l'acquéreur par une qualification de connaissance. Remplacée par une garantie vendeur standard pour l'existence et l'exigibilité des créances.
CIContract Insights
§ 4.2 — Exceptions (nouveau)
Ajout d'exceptions obligatoires pour la garantie des créances, la faute lourde et les actions légales conformément à la règle PB-034 de votre playbook.
Cas d'usage

Jurisprudence dans 12 juridictions européennes

Contract Insights s'adapte à la façon dont chaque acteur du secteur juridique travaille réellement.

Transformez le juridique de goulet d'étranglement en partenaire stratégique.

Standardisez les positions entre les dossiers, livrez les analyses en heures au lieu de semaines et libérez les juristes seniors pour l'essentiel.

Playbooks personnalisés par type de contrat
Positions cohérentes entre réviseurs
Tableaux de bord pour SLA et tendances de risques
Découvrir pour votre équipe
4-6x
délais réduits

~70 % de temps en moins par analyse · ~2× plus de contrats à équipe constante · ~30 % de risques détectés en plus vs. analyse manuelle · 9/10 de satisfaction des réviseurs
Premiers résultats pilotes, indicatifs, 2025 (n = 14)
Calculateur de ROI

Ce que l'analyse manuelle vous coûte.

Estimez en trois étapes combien de temps d'analyse et de budget votre équipe récupère chaque année.

Votre potentiel d'économies estimé
432 hd'analyse économisées par an
64 800d'économies de coûts par an

Hypothèse : environ 60 % de temps d'analyse en moins par contrat — valeur indicative issue de projets pilotes (n = 14), pas un résultat garanti.

FAQ

Des réponses, avant l'appel.

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ? Contactez-nous — nous répondons généralement en quelques heures.

Quelle est la fiabilité de l'analyse ? Peut-on s'y fier ?

Chaque constat s'appuie sur une source : la clause exacte, votre règle de playbook ou la jurisprudence concernée. Aucune affirmation sans source, et la décision finale revient toujours à un humain — Contract Insights expose et explique, votre équipe décide.

Quels formats et quelles tailles de contrat sont pris en charge ?

PDF et Word, jusqu'à 400 pages, avec OCR pour les scans et détection automatique de la langue. Les contrats multilingues sont traités par section.

Mes données contractuelles sont-elles utilisées pour l'entraînement ?

Non. Jamais. Nos DPA avec chaque fournisseur de modèle interdisent explicitement l'entraînement sur vos données. Vos contrats, projets, commentaires et métadonnées restent les vôtres. Les clients Enterprise peuvent en outre imposer un routage UE uniquement et le BYOK.

Cela fonctionne-t-il en allemand, en français, en italien... ?

Oui. Nous assurons l'analyse dans les langues de ces juridictions et proposons la jurisprudence de 12 juridictions (DE, FR, GB, NL, BE, CH, AT, IT, ES, PT, PL, NO). Les contrats multilingues sont détectés et traités section par section.

Comment fonctionne le complément Word ?

Installation unique depuis Microsoft AppSource (ou via votre DSI). Le complément ouvre un panneau latéral dans Word avec le même moteur que l'application web. Les commentaires et réécritures s'appliquent directement en Suivi des modifications natif — aucun balisage propriétaire. Fonctionne hors ligne, se synchronise à la reconnexion.

Pouvons-nous intégrer nos propres playbooks et notre bibliothèque de clauses ?

Absolument. Téléchargez vos playbooks existants, connectez un dossier SharePoint, raccordez un serveur MCP ou collez un prompt et laissez notre IA structurer un playbook de 30 règles que vous affinerez. Versionné, avec piste d'audit.

Quelle est la rapidité de mise en œuvre ?

La plupart des équipes livrent leur premier contrat analysé en 30 minutes. Un déploiement complet avec un playbook personnalisé prend généralement un après-midi.

Contract Insights est-il conforme au règlement européen sur l'IA ?

Oui. Contract Insights relève, selon notre évaluation, de la catégorie de système d'IA à risque limité au titre du règlement européen sur l'IA. Nous fournissons des rapports de transparence, un contrôle humain intégré dès la conception (chaque suggestion est examinée par un juriste) et une traçabilité complète du modèle par output.

Où nos données sont-elles stockées ?

Toutes les données sont hébergées exclusivement dans des centres de données situés au sein de l'Union européenne. Aucun transfert de données vers des pays tiers — en particulier vers les États-Unis — n'a lieu.

Comment l'IA évalue-t-elle les contrats et quelles sources utilise-t-elle ?

L'IA combine les connaissances juridiques générales du modèle de langage avec les référentiels de règles, les documents de référence et les décisions antérieures configurés au sein de votre organisation. Le résultat est une analyse qui s'adapte progressivement à vos standards au lieu de reposer uniquement sur des réponses génériques.

Plusieurs utilisateurs peuvent-ils collaborer sur la même analyse ?

Oui. Les analyses peuvent être partagées avec d'autres utilisateurs ou équipes de la même organisation pour traitement complémentaire ou validation. Les décisions et commentaires sont enregistrés avec leur auteur, de sorte que l'historique de la revue reste transparent.

L'analyse des risques est-elle réalisée du point de vue de votre propre partie ?

Oui. Les parties contractantes sont détectées automatiquement lors de l'import d'un document, et l'attribution peut être vérifiée ou ajustée avant le lancement de l'analyse — la vision des risques reflète ainsi la partie de votre choix (vous-même, votre client, etc.).

Faut-il rédiger des prompts ou des instructions manuellement ?

Non. La plateforme s'utilise entièrement via son interface ; il n'est pas nécessaire de rédiger vos propres prompts. Lorsque des référentiels de règles structurés sont nécessaires, la plateforme propose des assistants pour les créer sans prompt engineering.

Essai gratuit de 14 jours

Votre prochaine analyse contractuelle commence dans quatre minutes.

Importez un contrat et parcourez la file. Sans carte, sans appel commercial. Annulez quand vous voulez.

Activation en 30 secondes
Sans carte bancaireComplément Word inclusRésiliation à tout moment
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